Variable: Pourcentage temps partiel
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Pourcentage temps partiel
Abréviation
Tauxpt
Thème
Régime de travail, Volume de travail
Définition/description
Le pourcentage d'un travail à temps plein que le travailleur à temps partiel effectue.
Source
Institution
Office National de Sécurité Sociale
Période de validité
01/01/2017 - ∞
Niveau
Métrique
Remarques/particularités
Depuis 2003, le pourcentage de temps partiel est calculé directement (" situation contractuelle "). Si le type de prestation est temps partiel ou spécial (valeur " P " ou " S " du Régime de travail - Type de prestation), alors le pourcentage est temps partiel :
MWH/RMWH où
- MWH est le nombre d'heures moyen par semaine du travailleur ;
- RMWH est le nombre d'heures moyen par semaine de la personne de référence.
La personne de référence (fictive) est la personne qui est occupée à temps plein dans la même entreprise ou, à défaut, dans la même branche d'activités, dans une fonction analogue à celle du travailleur.
Compatibilité internationale
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