Variable: Pourcentage temps partiel

Pour les travailleurs à temps partiel ou en régime spécial (voir Régime de travail ONSS - type de prestation), le pourcentage de temps partiel est calculé comme suit :

(ARD INCL*BU*REG)/ (BD*UM*TRIM)

où :

• ARD INCL est égal au nombre de jours de travail, y compris les jours assimilés (jours rémunérés, jours de vacances et jours assimilés), déclarés pour une période homogène * ;
• BU est égal au nombre d'heures rémunérées pour la période homogène (BU n'est connu que pour les travailleurs à temps partiel) ;
• REG est égal au régime de travail hebdomadaire (5 s'il s'agit d'une semaine de 5 jours, sinon 6 jours) ;
• BD est égal au nombre de jours rémunérés pour la période homogène * (pour les travailleurs à temps partiel) ;
• UM est le nombre normal d'heures de travail hebdomadaire du travailleur de référence (uniquement pour les travailleurs à temps partiel) ;
• TRIM est égal au nombre normal de jours de travail de la période homogène * (soit le nombre de jours civils diminué du nombre de samedis et dimanches si le régime de travail est un régime de 5 jours par semaine, soit le nombre de jours civils diminué du nombre de dimanches ; dans la plupart des cas, TRIM est égal à 65 ou 78 jours).

* Pour le calcul du pourcentage de temps partiel (contrairement à l'équivalent temps plein jours assimilés inclus), on ne tient pas nécessairement compte du trimestre complet, mais bien de la période qui couvre toute la durée du travail à temps partiel, la période dite homogène.