Variable: Équivalent temps plein avec journées assimilées incluses

L'équivalent temps plein peut être calculé, soit les journées assimilées incluses (voir ailleurs), soit les journées assimilées exclues. Dans ce dernier cas, les périodes d'absence pour lesquelles aucun salaire n'est perçu (toutefois, un revenu de remplacement peut éventuellement être perçu) ne sont pas prises en compte pour le calcul de l'équivalent temps plein, de sorte que le volume de travail peut être mis en relation avec la masse salariale. Dans les statistiques de l'ONSS, l'ETP est toujours calculé à l'exclusion des journées assimilées.

L'équivalent temps plein avec journées assimilées exclues compare les jours effectivement prestés par un travailleur au cours du trimestre avec ceux du travailleur de référence. Le travailleur de référence équivaut à un équivalent temps plein.

Des prestations inférieures à un équivalent temps plein peuvent trouver leur origine dans :

• une période d'occupation plus courte (n'a pas été occupé pendant un trimestre complet) ;
• des prestations de travail à temps partiel (durée hebdomadaire inférieure à celle du travailleur de référence) ;
• des périodes d'absence non couvertes par un salaire.

Formule :

• pour un travailleur à temps plein : ETP, journées assimilées exclues =

ARD EXCL/TRIM

• pour un travailleur à temps partiel : ETP, journées assimilées exclues =

(ARD INCL*BU*REG)/(BD*UM*TRIM)

où :

• ARD EXCL est égal au nombre de jours de travail, les jours assimilés (les jours rémunérés et les jours de vacances) non inclus, déclarés pour cette période ;
• TRIM est égal au nombre normal de jours de travail durant le trimestre (soit le nombre de jours civils diminué du nombre de samedis et dimanches si le régime de travail est un régime de 5 jours par semaine, soit le nombre de jours civils diminué du nombre de dimanches ; dans la plupart des cas, TRIM est égal à 65 ou 78 jours) ;
• BU est égal au nombre d'heures rémunérées pour la période (n'est connu que pour les travailleurs à temps partiel) ;
• REG est égal au régime de travail hebdomadaire (5 s'il s'agit d'une semaine de 5 jours, sinon 6 jours) ;
• BD est égal au nombre de jours rémunérés pour la période donnée (pour les travailleurs à temps partiel) ;
• UM est le nombre normal d'heures de travail hebdomadaire du travailleur de référence (uniquement pour les travailleurs à temps partiel) ;

Pour cette formule, il y a lieu de remarquer que la notion de jour rémunéré auprès de l'ONSS est plus large que le temps de travail effectivement presté. En effet, les jours fériés légaux ainsi que les jours de vacances des employés et des fonctionnaires font aussi partie des jours rémunérés. En outre, en fonction de la qualité du travailleur, plusieurs jours d'absence sont, dans un cas, rémunérés par l'employeur (et donc considérés comme des jours rémunérés) et, dans l'autre cas, couverts par un revenu de remplacement (et donc considérés comme des journées assimilées). Ceci peut donner lieu à une certaine distorsion lors de la comparaison entre différents groupes de travailleurs (surtout en ce qui concerne les fonctionnaires).

De plus, le temps de travail effectivement presté par un travailleur à temps partiel déclaré à l'ONSS est mieux connu que celui d'un travailleur à temps plein. Est déclaré pour le travailleur à temps partiel le nombre d'heures rémunérées exact (heures supplémentaires comprises), alors que le volume de travail d'un travailleur à temps plein reste identique, quel que soit le nombre d'heures supplémentaires (pour les travailleurs à temps plein déclarés à l'ONSS, il ne faut déclarer ni le nombre d'heures, ni le nombre d'heures supplémentaires et le nombre de jours rémunérés peut rester identique).

Les deux remarques précédentes compliquent la comparaison entre les travailleurs déclarés à l'ONSS et ceux déclarés à l'ONSSAPL. A l'ONSSAPL, sont comptabilisés parmi les jours rémunérés, pour tous les travailleurs (ouvrier, employé ou fonctionnaire), les jours fériés légaux, les jours de vacances et plusieurs autres jours d'absence (cf. les fonctionnaires déclarés à l'ONSS). Par ailleurs, il est pris en compte à l'ONSSAPL le nombre d'heures rémunérées, tant pour le travailleur à temps partiel que pour le travailleur à temps plein.