Variable: Équivalent temps plein, journées rémunérées

L'équivalent temps plein peut être calculé, soit les journées assimilées incluses (voir la variable Tauxaa), soit les journées assimilées exclues. Dans ce dernier cas, les périodes d'absence pour lesquelles aucun salaire n'est perçu (toutefois, un revenu de remplacement peut éventuellement être perçu) ne sont pas prises en compte pour le calcul de l'équivalent temps plein, de sorte que le volume de travail peut être mis en relation avec la masse salariale. L'équivalent temps plein, journées assimilées exclues, compare les jours effectivement travaillés par un travailleur au cours du trimestre avec ceux du travailleur de référence. Le travailleur de référence équivaut à un équivalent temps plein.

Des prestations inférieures à un équivalent temps plein peuvent trouver leur origine dans:

• une période d'occupation plus courte (n'a pas été occupé pendant un trimestre complet)
• des prestations de travail à temps partiel (durée hebdomadaire inférieure à celle du travailleur de référence)
• des périodes d'absence non couvertes par un salaire

Pour les travailleurs à temps plein et les travailleurs à temps partiel, les prestations en heures sont comparées au nombre d'heures qu'un travailleur de référence aurait presté au cours d'un trimestre complet. En ce qui concerne l'équivalent temps plein, journées assimilées exclues, les heures des codes de prestation 1, 2 et 301 servent de base au calcul.

1=toutes les données relatives au temps de travail couvert par une rémunération avec cotisations ONSSAPL, à l'exception des vacances légales et complémentaires des ouvriers

2=vacances légales pour ouvriers

301=toutes les données relatives au temps de travail couvert par une rémunération qui est exonérée de cotisations de sécurité sociale, à l'exception de celles reprises sous un autre code.

A l'ONSSAPL, sont comptabilisés parmi les jours rémunérés, pour tous les travailleurs (ouvrier, employé ou fonctionnaire), les jours fériés légaux, les jours de vacances et plusieurs autres jours d'absence (cf. les fonctionnaires déclarés à l'ONSS). Par ailleurs, il est pris en compte à l'ONSSAPL le nombre d'heures rémunérées, tant pour le travailleur à temps partiel que le travailleur à temps plein.

Les deux remarques précédentes compliquent la comparaison entre les travailleurs déclarés à l'ONSS et ceux déclarés à l'ONSSAPL. La notion de journée rémunérée à l'ONSS est plus large que le temps effectivement travaillé, puisque les jours fériés légaux ainsi que les jours de vacances des employés et des fonctionnaires font aussi partie des jours rémunérés. En outre, en fonction de la qualité du travailleur, plusieurs jours d'absence sont, dans un cas, rémunérés par l'employeur (et donc considérés comme des jours rémunérés) et, dans l'autre cas, couverts par un revenu de remplacement (et donc considérés comme des journées assimilées). Ceci peut donner lieu à une certaine distorsion lors de la comparaison entre différents groupes de travailleurs (surtout en ce qui concerne les fonctionnaires).

De plus, le temps de travail effectivement presté par un travailleur à temps partiel déclaré à l'ONSS est mieux connu que celui d'un travailleur à temps plein. Est déclaré pour le travailleur à temps partiel le nombre d'heures rémunérées exact (heures supplémentaires comprises), alors que le volume de travail d'un travailleur à temps plein reste identique, quel que soit le nombre d'heures supplémentaires (pour les travailleurs à temps plein déclarés à l'ONSS, il ne faut déclarer ni le nombre d'heures, ni le nombre d'heures supplémentaires et le nombre de jours rémunérés peut rester identique).