Variable: Équivalent temps plein, journées assimilées incluses

L'équivalent temps plein peut être calculé, soit les journées assimilées incluses (voir la variable Tauxaa), soit les journées assimilées exclues. Dans le premier cas, les périodes d'absence pour lesquelles aucun salaire n'est perçu (toutefois, un revenu de remplacement peut éventuellement être perçu) sont prises en compte pour le calcul de l'équivalent temps plein. L'équivalent temps plein, journées assimilées incluses, compare les jours effectivement travaillés et les journées assimilées d'un travailleur au cours du trimestre avec ceux du travailleur de référence. Le travailleur de référence équivaut à un équivalent temps plein.

Des prestations inférieures à un équivalent temps plein peuvent trouver leur origine dans:

• une période d'occupation plus courte (n'a pas été occupé pendant un trimestre complet)
• des prestations de travail à temps partiel (durée hebdomadaire inférieure à celle du travailleur de référence)
• des périodes d'absence non couvertes par un salaire

Pour les travailleurs à temps plein et les travailleurs à temps partiel, les prestations en heures sont comparées au nombre d'heures qu'un travailleur de référence aurait presté au cours d'un trimestre complet. En ce qui concerne l'équivalent temps plein, journées assimilées incluses, les heures des codes de prestation 1, 2, 301, 10, 11, 13, 21, 22, 23, 24 et 25 servent de base au calcul.

1=toutes les données relatives au temps de travail couvert par une rémunération avec cotisations ONSSAPL, à l'exception des vacances légales et complémentaires des ouvriers

2=vacances légales pour ouvriers

301=toutes les données relatives au temps de travail couvert par une rémunération qui est exonérée de cotisations de sécurité sociale, à l'exception de celles reprises sous un autre code.

10=rémunération garantie deuxième semaine, jours fériés et jours de remplacement pendant la période de chômage temporaire, fonction de juge social

11=incapacité de travail avec complément ou avance conformément à la CCT 12bis/13bis

13=promotion sociale

21=les jours de grève/lock-out

22=mission syndicale

24=congé pour raisons impérieuses sans maintien de la rémunération - pour les gardien(ne)s d'enfants, jours de vacances non rémunérés (maximum 20) et jours fériés légaux lorsqu'il n'y a pas d'accueil d'enfants

25=devoirs civiques sans maintien de la rémunération, mandat public