Variable: Date de rechute
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Date de rechute
Abréviation
d_relapse
Thème
Définition/description
Date de rechute dans l'invalidité reconnait par le Conseil médical de l'invalidité.
Source
Institution
Institut national d'assurances maladie et invalidité
Période de validité
01/01/2016 - ∞
Niveau
Ordinal
Remarques/particularités
- L'invalidité est reconnue par le Conseil médical de l'invalidité sur la base d'un rapport détaillé établi par le médecin-conseil de l'organisme assureur. Le Conseil doit prendre une décision dans les quatre dernières semaines de la période d'incapacité de travail primaire.
- Une reconnaissance a toujours trait à une période déterminée. A l'issue de cette période, le médecin-conseil peut proposer de prolonger la période, et le CMI prend la décision selon laquelle il y a ou non lieu de prolonger effectivement la période.
Compatibilité internationale
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