Variable: IT202 - codes
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IT202 - codes
Abréviation
It202_codes
Thème
Définition/description
Motif du séjour.
Source
Institution
Registre national et registre BCSS
Période de validité
31/12/2008 - ∞
Niveau
Nominal
Remarques/particularités
Cette variable n'a été utilisée qu'en mars 2008; elle n'était pas complète au début. C'est uniquement en 2013 qu'elle est (quasi) tout à fait complète.
Pour les enfants, cette variable n'est souvent pas remplie, tandis qu'une valeur a bel et bien été attribuée aux parents. Dans ce cas, ces enfants auraient dû recevoir un code indiquant un regroupement familial.
Seul le premier code a été enregistré; il n'a pas fait l'objet d'une mise à jour lorsque l'intéressé a changé de code.
Il est recommandé de n'utiliser ce code qu'à partir de 2010.
Plus d'info: https://www.ibz.rrn.fgov.be/fileadmin/user_upload/fr/rn/instructions/liste-TI/TI202_Etrangers_Informations_20230609.pdf
Compatibilité internationale
/
| Code | Signification | Période de validité | Remarques |
|---|---|---|---|
| 0 | Mobilité | 31/12/2022 - ∞ | Par exemple: travailleur détachée, chercheur, étudiant. |
| 1 | Regroupement familial, cohabitation, adoption et autre membres de la famille | 31/12/2008 - ∞ | |
| 2 | Asile ou protections diverses | 31/12/2008 - ∞ | |
| 3 | Régularisation | 31/12/2008 - ∞ | |
| 4 | Travailleur | 31/12/2008 - ∞ | |
| 5 | Autres motifs | 31/12/2008 - ∞ | |
| 6 | Etudiant | 31/12/2008 - ∞ | |
| 7 | Résident de longue durée | 31/12/2008 - ∞ | |
| 8 | Étranger bénéficiant d'un statut spécial | 31/12/2008 - ∞ | |
| 9 | Belpic - code provisoire | 31/12/2008 - ∞ | Dans certains cas, les informations relatives au motif de la migration ne sont pas immédiatement disponibles. Afin de pouvoir tout de même lancer la création d’une carte pour étrangers électronique, le code 9 (Belpic – code provisoire) est introduit dans le TI 202. Dès que les informations relatives au motif de la migration sont disponibles, ce code provisoire doit être remplacé. |