Variable: Régime
Suggérez une améliorationNom
Régime
Abréviation
Regime
Thème
Prestation de travail, Volume de travail
Définition/description
Le nombre de jours par semaine du régime de travail du travailleur.
Source
Institution
Office National de Sécurité Sociale
Période de validité
01/01/2022 - 31/03/2024
Niveau
Métrique
Remarques/particularités
Dans le cas d'un régime de travail hebdomadaire fixe, il s'agit du nombre de jours par semaine du travailleur. Le régime de travail est dit fixe lorsque le travailleur travaille un nombre fixe de jours par semaine (1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7 jours/semaine). Dans le cas d'un régime de travail hebdomadaire variable, il s'agit du nombre moyen de jours par semaine au cours desquels le travailleur est censé effectuer un travail, compte tenu des jours à prester durant le cycle de travail complet.
En cas de conversion des prestations en le régime des 5 jours/semaine, il doit être égal à 500.
Attention : les jours sont exprimés en centièmes de jours (5 jours/semaine = 500 ; 2,66 jours/semaine = 266).
Compatibilité internationale
/