Variable: Montant cotisation spéciale
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Montant cotisation spéciale
Abréviation
Cotspe
Thème
Définition/description
Montant de la cotisation spéciale - cumul des variables cotach, cotcht, cotffe, cotfor, cotfse, cotm_s, cotons, cotveh.
Source
Institution
Office National de Sécurité Sociale
Période de validité
01/01/2022 - 31/03/2024
Niveau
Métrique
Remarques/particularités
Cette variable regroupe les cotisations qui dépendent de conditions non généralisables. La cotisation pour accueil enfants (cotacc) et la cotisation congé d'éducation (cotedu) ne sont pas comprises dans cette variable étant donné qu'elles s'appliquent au groupe général des employeurs (le taux de cotisation peut facilement être intégré auprès du reste - absence d'exceptions).
Compatibilité internationale
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