Variable: Équivalent temps plein avec journées assimilées incluses

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Définition/description

Nom

Équivalent temps plein avec journées assimilées incluses

Abréviation

Tauxaa

Thème

Prestation de travail, Volume de travail

Définition/description

L'équivalent temps plein donne une indication du degré d'occupation d'un emploi au cours du trimestre.

Source

CRISE_ONSS_DMFA

Institution

Office National de Sécurité Sociale

Période de validité

01/01/2022 - 31/03/2024

Niveau

Métrique

Remarques/particularités

L'équivalent temps plein donne une indication du degré d'occupation d'un emploi au cours du trimestre. L'équivalent temps plein peut être calculé, soit les journées assimilées exclues (voir ailleurs), soit les journées assimilées incluses. L'équivalent temps plein, journées assimilées incluses, est notamment utilisé dans le cadre du Maribel social. L'équivalent temps plein avec journées assimilées incluses compare les prestations normales d'un travailleur au cours du trimestre avec celles du travailleur de référence. Le travailleur de référence équivaut à un équivalent temps plein.

Des prestations inférieures à un équivalent temps plein peuvent trouver leur origine dans :

une période d'occupation plus courte (n'a pas été occupé pendant un trimestre complet) ;
des prestations de travail à temps partiel (durée hebdomadaire inférieure à celle du travailleur de référence).

Depuis 2003, toutes les prestations (y comprises les prestations non rémunérées) des travailleurs à temps partiel sont indiquées en jours et heures. Ainsi, une formule plus directe peut aussi être appliquée pour les travailleurs à temps partiel :

(Prestations rémunérées travailleur + prestations de vacances travailleur + prestations assimilées travailleur) / (Prestations complètes personne de référence).

Pour les travailleurs à temps plein, les prestations en jours, recalculées en un régime de 5 jours, sont comparées au régime de 5 jours de la personne de référence qui a travaillé un trimestre complet.

Pour les travailleurs à temps partiel, les prestations en heures sont comparées au nombre d'heures qu'un travailleur de référence aurait presté au cours d'un trimestre complet.

Remarquons que dans cette formule (contrairement à l'équivalent à temps plein, jours assimilés inclus, déclaré à l'ONSSAPL), l'ETP d'un travailleur à temps partiel va varier s'il a effectué des heures supplémentaires, ce qui n'est pas le cas pour un temps plein puisque les heures supplémentaires ne doivent pas être déclarées et que le volume de travail ne varie pas (pour les travailleurs à temps plein, il ne faut déclarer à l'ONSS ni les heures, ni les heures supplémentaires et le nombre de jours rémunérés peut rester identique).