Variable: Équivalent temps plein avec journées assimilées exclues

L'équivalent temps plein peut être calculé, soit les journées assimilées incluses (voir variable Tauxaa), soit les journées assimilées exclues. Dans ce dernier cas, les périodes d'absence pour lesquelles aucun salaire n'est perçu (toutefois, un revenu de remplacement peut éventuellement être perçu) ne sont pas prises en compte pour le calcul de l'équivalent temps plein, de sorte que le volume de travail peut être mis en relation avec la masse salariale. Dans les statistiques de l'ONSS, l'ETP est toujours calculé à l'exclusion des journées assimilées.

L'équivalent temps plein avec journées assimilées exclues compare les jours effectivement prestés par un travailleur au cours du trimestre avec ceux du travailleur de référence. Le travailleur de référence équivaut à un équivalent temps plein.

Des prestations inférieures à un équivalent temps plein peuvent trouver leur origine dans :

• une période d'occupation plus courte (n'a pas été occupé pendant un trimestre complet) ;
• des prestations de travail à temps partiel (durée hebdomadaire inférieure à celle du travailleur de référence) ;
• des périodes d'absence non couvertes par un salaire.

Depuis 2003, toutes les prestations (y comprises les prestations non rémunérées) des travailleurs à temps partiel sont indiquées en jours et heures. Ainsi, une formule plus directe peut aussi être appliquée pour les travailleurs à temps partiel :

(Prestations rémunérées travailleur + prestations de vacances travailleur)/(Prestations complètes personne de référence).

Pour les travailleurs à temps plein, les prestations en jours, recalculées en un régime de 5 jours, sont comparées au régime de 5 jours de la personne de référence qui a travaillé un trimestre complet.

Pour les travailleurs à temps partiel, les prestations en heures sont comparées au nombre d'heures qu'un travailleur de référence aurait presté au cours d'un trimestre complet.

Pour cette formule, il y a lieu de remarquer que la notion de jour rémunéré auprès de l'ONSS est plus large que le temps de travail effectivement presté. En effet, les jours fériés légaux ainsi que les jours de vacances des employés et des fonctionnaires font aussi partie des jours rémunérés. En outre, en fonction de la qualité du travailleur, plusieurs jours d'absence sont, dans un cas, rémunérés par l'employeur (et donc considérés comme des jours rémunérés) et, dans l'autre cas, couverts par un revenu de remplacement (et donc considérés comme des journées assimilées). Ceci peut donner lieu à une certaine distorsion lors de la comparaison entre différents groupes de travailleurs (surtout en ce qui concerne les fonctionnaires).

De plus, le temps de travail effectivement presté par un travailleur à temps partiel déclaré à l'ONSS est mieux connu que celui d'un travailleur à temps plein. Est déclaré pour le travailleur à temps partiel le nombre d'heures rémunérées exact (heures supplémentaires comprises), alors que le volume de travail d'un travailleur à temps plein reste identique, quel que soit le nombre d'heures supplémentaires (pour les travailleurs à temps plein déclarés à l'ONSS, il ne faut déclarer ni le nombre d'heures, ni le nombre d'heures supplémentaires et le nombre de jours rémunérés peut rester identique).

Les deux remarques précédentes compliquent la comparaison entre les travailleurs déclarés à l'ONSS et ceux déclarés à l'ONSSAPL. A l'ONSSAPL, sont comptabilisés parmi les jours rémunérés, pour tous les travailleurs (ouvrier, employé ou fonctionnaire), les jours fériés légaux, les jours de vacances et plusieurs autres jours d'absence (cf. les fonctionnaires déclarés à l'ONSS). Par ailleurs, il est pris en compte à l'ONSSAPL le nombre d'heures rémunérées, tant pour le travailleur à temps partiel que pour le travailleur à temps plein.