Variable: Champ indicateur réévaluation
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Champ indicateur réévaluation
Abréviation
T_dnrb
Thème
Prestation de travail, COVID-19
Définition/description
T_dnrb donne une indication du fait que l'enregistrement est 'original' ou 'réévalué'.
Source
Institution
Office National de Sécurité Sociale
Période de validité
01/01/2022 - 31/03/2024
Niveau
Nominal
Remarques/particularités
- Nous utilisons cette variable lors de la délimitation des emplois. Nous acceptons le code 1 (enregistrement original) et le code 0 (réévaluation) ; le code 9 (réévaluation après réévaluation) n'est pas retenu.
- Lors de la clôture du trimestre, statbase est créé sur la base du déchargement de la DMFA. Tous les enregistrements disponibles à ce moment reçoivent une valeur T_Dnrb = '1'. Une procédure est ensuite entamée afin de vérifier s'il existe des déclarations manquantes (plus spécifiquement, si auprès d'un employeur, 7 travailleurs ou plus qui étaient encore en service à la fin du trimestre précédent, ne sont plus déclarés, il est vérifié pour cet employeur s'il y encore lieu d'attendre une déclaration). Pour les employeurs qui sont indiqués comme faisant défaut en partie ou en totalité, il est déterminé combien de travailleurs (X) il y a lieu d'estimer en plus. La réévaluation se fait par une extraction aléatoire de X travailleurs présents sur la liste des travailleurs connus à la fin du trimestre précédent (Y) et en copiant ensuite ces enregistrements (du trimestre précédent). Ceux-ci reçoivent alors la valeur T_Dnrb = '0'.
- Cependant, si le nombre de travailleurs à réévaluer X est supérieur au nombre de travailleurs du trimestre précédent Y, plusieurs enregistrements (X-Y) sont réévalués 2 (3, ...) fois. Ces enregistrements (X-Y) reçoivent alors la valeur T_DNRB = '9'.
Compatibilité internationale
/
Code | Signification | Période de validité | Remarques |
---|---|---|---|
0 | Réévaluation | 01/01/2022 - 31/03/2024 | |
1 | Enregistrement original | 01/01/2022 - 31/03/2024 | |
9 | Réévaluation après réévaluation | 01/01/2022 - 31/03/2024 | Ces enregistrements ne sont pas retenus. |