Variable: ETP, journées assimilées incluses
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ETP, journées assimilées incluses
Abréviation
Activte
Thème
Prestation de travail, Volume de travail
Définition/description
Equivalent temps plein (ETP), journées assimilées incluses
L'équivalent temps plein donne une indication du degré d'occupation d'un emploi au cours du trimestre. L'équivalent temps plein peut être calculé, soit les journées assimilées exclues (voir ailleurs), soit les journées assimilées incluses. L'équivalent temps plein, journées assimilées incluses, est notamment utilisé dans le cadre du Maribel social.
L'équivalent temps plein avec journées assimilées incluses compare les prestations normales par un travailleur au cours du trimestre avec celles du travailleur de référence. Le travailleur de référence équivaut à un équivalent temps plein.
Des prestations inférieures à un équivalent temps plein peuvent trouver leur origine dans:
- une période d'occupation plus courte (n'a pas été occupé pendant un trimestre complet)
- des prestations de travail à temps partiel (durée hebdomadaire inférieure à celle du travailleur de référence)
Formule: ETP, journées assimilées incluses = (ARD INCL*BU*REG)/(BD*UM*TRIM)
où :
- ARD INCL est égal au nombre de jours de travail, journées assimilées incluses (nombre de jours pour lesquels le code de prestation est égal à un code compris entre 100 et 199 (à l'exception des codes 102 et 115) ou aux codes 210, 221, 222, 231, 232, 241, 245, 248, 255, 257, 262, 270, 272 ou 280) qui ont été engagés au cours de cette période
- TRIM est égal au nombre normal de jours de travail au cours du trimestre; (à l'ONSSAPL), on part toujours d'une semaine de 5 jours, de sorte que TRIM est égal à 65
- BU est égal au nombre d'heures rémunérées pour la période concernée (nombre d'heures pour lesquelles le code de prestation est égal à un code compris entre 100 et 199, à l'exception des codes 102 et 115)
- REG correspond au régime de travail hebdomadaire (est toujours égal à 5 à l'ONSSAPL)
- BD est égal au nombre de jours rémunérés pour la période donnée (nombre de jours pour lesquels le code de prestation est égal à un code compris entre 100 et 199, à l'exception des codes 102 et 115)
UM indique le nombre normal d'heures de travail par semaine pour le travailleur de référence (travailleur de référence APL)
Lors d'une comparaison avec l'équivalent temps plein, journées assimilées incluses, de l'ONSS, il faut tenir compte du fait que l'ONSS ne dispose pas du nombre d'heures rémunérées pour l'ensemble des travailleurs à temps plein (voir équivalent temps plein, journées assimilées incluses, de l'ONSS).
Source
Institution
Office national de sécurité sociale des administrations provinciales et locales
Période de validité
01/01/1997 - 31/12/2004
Niveau
Métrique