Variable: ETP, journées assimilées exclues

Equivalent temps plein (ETP), journées assimilées exclues

L'équivalent temps plein donne une indication du degré d'occupation d'un emploi au cours du trimestre. L'équivalent temps plein peut être calculé, soit les journées assimilées incluses (voir variable 'Activte'), soit les journées assimilées exclues. Dans ce dernier cas, les périodes d'absence pour lesquelles aucun salaire n'est perçu (toutefois, un revenu de remplacement peut éventuellement être perçu) ne sont pas prises en compte pour le calcul de l'équivalent temps plein, de sorte que le volume de travail peut être mis en relation avec la masse salariale. Dans les statistiques de l'ONSS, l'ETP est toujours calculé à l'exclusion des journées assimilées.

L'équivalent temps plein, journées assimilées exclues, compare les jours effectivement prestés par un travailleur au cours du trimestre avec ceux du travailleur de référence. Le travailleur de référence équivaut à un équivalent temps plein.

Des prestations inférieures à un équivalent temps plein peuvent trouver leur origine dans:

• une période d'occupation plus courte (n'a pas été occupé pendant un trimestre complet)
• des prestations de travail à temps partiel (durée hebdomadaire inférieure à celle du travailleur de référence)
• des périodes d'absence non couvertes par un salaire

Formule: ETP, journées assimilées exclues = (ARD EXCL*BU*REG)/(BD*UM*TRIM)

où :

• ARD EXCL est égal au nombre de jours de travail, journées assimilées exclues, qui ont été déclarés au cours de cette période; correspond à BD auprès de l'ONSSAPL
• TRIM est égal au nombre normal de jours de travail au cours du trimestre; (à l'ONSSAPL), on part toujours d'une semaine de 5 jours, de sorte que TRIM est égal à 65
• BU est égal au nombre normal d'heures rémunérées pour la période concernée (nombre d'heures pour lesquelles le code de prestation est égal à un code compris entre 100 et 199, à l'exception des codes 102 et 115)
• REG correspond au régime de travail hebdomadaire (est toujours égal à 5 à l'ONSSAPL)
• BD est égal au nombre de jours rémunérés pour la période donnée (nombre de jours pour lesquels le code de prestation est égal à un code compris entre 100 et 199, à l'exception des codes 102 et 115)
• UM indique le nombre normal d'heures de travail par semaine pour le travailleur de référence (travailleur de référence APL)

Observons dans cette formule que la notion de jour rémunéré ou jour de travail déclaré à l'ONSSAPL est plus large que le temps effectivement travaillé. C'est ainsi que les jours fériés légaux et les jours de vacances sont aussi des jours rémunérés.

Lors de la comparaison avec l'équivalent temps plein, jours assimilés exclus, de l'ONSS, il faut tenir compte du fait que l'ONSS applique, pour les employés et principalement pour les ouvriers, une définition du temps effectivement travaillé moins large que l'ONSSAPL. Par ailleurs, l'ONSS ne dispose pas du nombre d'heures rémunérées pour l'ensemble des travailleurs à temps plein (voir équivalent de travail, journées assimilées exclues, de l'ONSS).